Dans le contexte pétrolier mondial caractérisé par un augmentation régulière de la consommation, une stagnation de l'offre1, et un prix élevé du baril de pétrole, la recherche de nouveaux gisements d'hydrocarbures se portent vers des régions jusque là peu ou pas explorées, ou dont les potentialités pétrolières doivent être précisées.
Il en est ainsi dans le nord-ouest de l'Afrique du Maroc au Sénégal où la géologie de part et d'autre de la côte atlantique présente des caractéristiques tout à fait favorables à la présence d'hydrocarbures liquides ou gazeux.
Si pour certains pays de cette région, tel que la Mauritanie 2, la présence de pétrole économiquement rentable est maintenant acquise, pour d'autres elle reste à démontrer. C'est le cas du Maroc qui s'est engagé sur son territoire dans cette recherche de réserves de pétrole et ouvre, au mépris du droit international des territoires non autonomes, celui du Sahara Occidental à l'exploration pétrolière.
La demande d'or noir, qui n'est pas remplacée par un volume de découverte équivalent à la quantité de pétrole prélevée chaque année 3, et le maintien des cours du pétrole favorisent la recherche d'hydrocarbures liquide ou gazeux.
CONTEXTE DE CES POTENTIALITES
Le pétrole n'a pu être élaboré et stocké que dans les roches et bassins sédimentaires. Il n'a jamais été trouvé de pétrole dans les roches métamorphiques ou magmatiques.
Sur les côtes du nord-ouest africain il existe toute une série de bassins sédimentaires propices à la présence d'hydrocarbures. Ces bassins s'appuient sur le socle africain, se développent sur le continent et se poursuivent au large de la côte 4. Si pétrole il devait y avoir, la majorité de celui ci devrait être présent, de part la structure géologique locale, en mer, en offshore. Il faut souligner ici l'intérêt du pétrole offshore dont la production et l'exploration vont croissant et qui est promis à un bel avenir. En effet en 1990, 30% du pétrole extrait dans le monde avait une origine marine, et depuis 1992 "les surfaces d'exploitation de pétrole en mer ont progressé de 60% 5". " La production mondiale de gaz extrait en mer a augmenté de 27% entre 1980 et 1995 6". Ceci s'explique par les progrès techniques qui rendent aujourd'hui exploitable des gisements qu'hier on ne pouvait atteindre ou rentabiliser. La facilité de livraison et de transbordement n'est pas étrangère à l'intérêt du pétrole off-shore.
A ces raisons économiques et techniques de l'intérêt du pétrole dit offshore s'ajoutent des considérations géostratégiques ainsi que le soulignait Monsieur Robert Murphy, conseiller du département d'Etat des Etats Unis pour l'Afrique et rapporté par Le Monde Diplomatique de janvier 2003 : "L'offshore est à l'abri d'éventuels troubles politiques et sociaux. Les tensions politiques dans les pays africains ont peu de chances de prendre une tournure régionale ou idéologique qui pourrait déboucher sur un nouvel embargo".
Enfin le faible éloignement, cas de l'Europe, ou modéré, cas des U.S.A., de ces pétroles nord-ouest africains des pays gros importateurs d'hydrocarbures renforceraient leur rentabilité.
LA SITUATION PETROLIERE DU MAROC
Le Maroc importe la quasi totalité des hydrocarbures qu'il consomme chaque année (50 millions de barils) . Seul deux petits gisements, près d'Essaouira et dans le Rhab, fournissent une faible quantité de pétrole brut 7. Datant de 1928, la recherche pétrolière n'a découvert que de modestes réserves.
En 1981 fut crée l'O.N.A.R.E.P. l'Office National de Recherches et d'Exploitation Pétrolières qui avait pour mission de "conclure des accords pétroliers avec les sociétés pétrolières et de détenir la participation réservée à l'Etat dans les permis de recherche ou concession d'exploitation " 8. Parallèlement à l'O.N.A.R.E.P. existait le B.P.R.M. le Bureau de Recherches et de Prospection Minières chargé de la recherche des minerais métalliques.
L'O.N.A.R.E.P. et le B.R.P.M. ayant des ressources financières trop faibles, l'Etat marocain s'est retiré de l'exploitation et de l'exploration des ressources minérales marocaines 9. Ces deux organismes ont fusionnés en juillet 2003 pour donner naissance à l'O.N.H.Y.M. l'Office National des Hydrocarbures et des Mines dont le budget de recherche est de 5 millions de $US alors qu'un forage coûte 15 millions de $US 10. L'O.N.H.Y.M. a pour mission de " promouvoir le développement de l'exploitation et de l'exploration des hydrocarbures notamment dans le cadre d'un partenariat avec le secteur privé" 11.
Afin de réaliser ces objectifs et d'attirer des sociétés étrangères le code des hydrocarbures de 1972 a été adapté et se veut plus incitatif pour la prospection et l'exploration des champs d'hydrocarbures par des sociétés étrangères 12. Ce nouveau code adopté en 2004 prévoit :
Il est précisé que ce code s'applique de Tanger à La Güera ville située au Sahara Occidental.
Les dispositions très favorables de ce code ont donné les résultats attendus, plusieurs dizaines de contrats ayant été signés avec des sociétés étrangères.
Concernant les accords ceux ci se répartissent en 3 catégories :
Ainsi ce sont " 19 sociétés étrangères qui opèrent au Maroc à travers 72 permis couvrant 95% de la côte atlantique" (côte atlantique au sens marocain du terme, c'est à dire incluant les côtes sahraouies) déclaration du Ministre Marocain de l'Energie et de la Directrice de l'O.N.H.Y.M. Les sociétés C.N.O.O.C (Chine), PETRONAS (Malaysie), SHELL (Hollande), TOTALFINAELF (France), E.N.I. (Italie), REPSOL (Espagne), YPF, Kerr McGee (U.S.A.), CABRE (Canada), NORSKHYDRO (Norvège), VANCO, RWE, MAERSK Oil (Danemark) ont signé avec l'O.N.H.Y.M. des contrats d'exploration ou de prospection (presse et agences) dont les résultats des travaux sont à ce jour en cours d'examen. Avant de s'engager certaines d'entre elles attendent les conclusions qu'apporteront les 8 forages d'exploration devant être réalisés cette année 16.
La majorité des potentialités pétrolières étant située en mer, la question de la délimitation des eaux marines pouvaient se trouver posée. C'est la cas en effet dans le sud du Maroc au large du cap Juby où les îles des Açores sont distantes de moins de 200 miles nautiques (380 kilomètres). Hors la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer a officialisé les Z.E.E., les Zones d'Economie Exclusive qui s'étendent jusqu'à 200 miles au large depuis le rivage. Sur les Z.E.E. les Etats côtiers jouissent de droits souverains entre autre sur les ressources naturelles. Moins de 100 kilomètres séparant le Maroc de l'Espagne, ceux ci devaient trouver un accord, accord qui passe souvent par l'établissement d'une ligne médiane à égale distance des pays concernés. L'Espagne et le Maroc "ont opté pour un statut quo et se sont accordés pour exploiter communément les zones maritimes par des sociétés marocaines et espagnoles au cas où des ressources pétrolières seraient mises à jour" 17. Cet accord ponctuel n'a pas empêché une entente sur le tracé d'une ligne médiane ainsi que le montre la carte des permis pétroliers offshore accordés par le Maroc à la société danoise MAERSK Oil 18.
Une dynamique exploratoire pétrolière est donc lancée au Maroc qui en attend une réduction de sa facture énergétique voir une nouvelle source de devises. Pour ce faire l'Etat marocain a défini une politique qui lui appartient, qui est de son seul ressort tant que cette stratégie ne s'applique qu'au territoire marocain.
Hors, en ce domaine, le Maroc s'est octroyé un droit d'extension territoriale en croyant possible de conclure des contrats pétroliers s'appliquant sur un territoire non autonome, celui du Sahara Occidental, territoire sur lequel le Maroc n'a aucun droit. En effet le Conseil de Sécurité de l'O.N.U. en janvier 2002 a réaffirmé que le problème du Sahara Occidental est un problème décolonisation et que le Maroc ne peut être considéré comme puissance administrante de ce territoire. Le Maroc apparaît comme puissance occupante 19. Le rôle de puissance administrante revient à l'Espagne. Si le Maroc s'est autorisé la délivrance de permis pétroliers sur le territoire du Sahara Occidental, c'est que celui ci possède des potentialités pétrolières qui doivent être regardées.
LA SITUATION PETROLIERE DU SAHARA OCCIDENTAL
Au Sahara Occidental des bassins sédimentaires propices au stockage d'éventuelles présences d'hydrocarbures existent. La carte géologique du Sahara Occidental révèle que les terrains situés à l'ouest d'une ligne Smara La Güera (Cap Blanc) 20 sont susceptibles de renfermer gaz et pétrole dont la présence a été mise en évidence, il y a 40 ans, sans que les découvertes aient donné lieu à une exploitation. Une structure géologique de dimensions comparables aux structures géantes du golfe arabe a été mise en évidence par des forages de la compagnie ESSO en 1968 21.
HISTOIRE DES RECHERCHES DES INDICES PETROLIERS AU SAHARA OCCIDENTAL.
C'est aux alentours de 1960 que l'Espagne favorisa la recherche pétrolière en ouvrant aux sociétés étrangères des concessions de recherches dans sa colonie saharienne, grâce à la loi du 12 décembre 1958 sur l'investissement pétrolier22. Le territoire du Sahara fut découpé en 108 blocs de 70 sur 35 kilomètres. Un régime fiscal fixait les conditions de redevance en cas de d'extraction. Le service espagnol des mines fit un relevé géomagnétique de 160 000 kilomètres2 du Sahara qu'achetèrent les grandes compagnies pétrolières pour un montant de 60 millions de penny. 40 concessions de recherches furent délivrées à 11 compagnies étrangères ou mixtes. Elles mirent en évidence la présence de pétrole 23. Ces premières recherches s'arrêtèrent pour des raisons obscures malgré la découverte de gisements économiquement rentables.
En 1966 commença pour la première fois l'exploration off-shore. Elle démontra la présence de pétrole de mauvaise qualité en 1971 au sud du territoire. Les recherches se poursuivirent avec l'entrée des sociétés I.N.I. et Union Carbide Petroleum.
Après le retrait de l'Espagne en 1976, les explorations continuent en mer et à terre sur un 1/10e. du Sahara Occidental. En 1977 British Petroleum et Phillips Oil Compagny signèrent avec le B.P.R.M. un contrat d'exploration couvrant 35 000 kilomètres2 entre El Aiun et Boujdour. La guerre empêcha son application. Le 2 décembre 1977 la Vie Economique annonça la découverte d'un gisement dans la province de Smara 24. Au cap Blanc, à la frontière sud du Sahara Occidental, la Mauritanie accorda une concession de recherche de 24 000 kilomètres2 off-shore à Getty Oil, A.G.I.P. et Phillips.
En 1981 une carte des permis marins d'hydrocarbures était publiée qui faisait mention de 10 permis off-shore. S'appuyant et commençant au cap Juby, les zones des permis, à peu près rectangulaires, s'éloignent régulièrement de la côte du Sahara Occidental pour s'achever en face de Dakhla à 60 kilomètres au large. L'ensemble des zones, qui sont toutes jointives, par un côté, dessine une lanière de 260 kilomètres de long sur 60 kilomètres de large couvrant ainsi une surface de plus de 15 000 kilomètres2 25 .
La situation gela, durant près de 20 ans, la poursuite des recherches. Le Sahara Occidental n'était pas pour autant oublié par les stratèges en économie pétrolière. Ainsi l'U.S. geological survey, estima en 2000 que les ressources en gaz et en pétrole étaient substantielles et probablement hautement lucratives 26.
Le Maroc croyait possible d'octroyer de nouvelles concessions de recherches pétrolières off-shore sur l'ensemble du territoire du Sahara Occidental. Un contrat de reconnaissance entre l'O.N.A.R..E.P. et la société U.S. Kerr McGee fut signé le 4 octobre 2001 qui portait sur une zone de 110 400 kilomètres_ au nord de Boujdour. La concession des côtes sud du Sahara reviendra à TotalFinaElf (agences, dont S.P.S.) qui signera le contrat de reconnaissance le 28 décembre 2001 portant sur 115 000 kilomètres2.
L'Espagne est proche du Maroc et du Sahara Occidental. La zone maritime séparant ces 3 pays voit les recherches pétrolières se préciser. Le 21 décembre 2001 le gouvernement espagnol approuva la signature d'une licence accordée à la société pétrolière espagnole R.E.P.S.O.L. qui prévoit la prospection, entre les îles Canaries, et la côte marocaine de Tarfaya 27, à l'est de l'île de Fuerteventura, sur un secteur de 600 kilomètres2 28.
Le 27 mai 2002 le gouvernement de la R.A.S.D., la République Arabe Sahraouie Démocratique, annonce la signature d'un contrat technique de coopération avec la société britanico-australienne Fusion Oil en vue d'évaluer le potentiel pétrolier off-shore du Sahara Occidental. La licence d'exploration sera conclue une fois le Sahara devenu membre de l'O.N.U. et porte sur 210 000 kilomètres2 entre les îles Canaries, le sud du Maroc et la Mauritanie. Fusion Oil est pionnière dans l'exploration off-shore profonde et a découvert un gisement d'or noir en Mauritanie 29.
"Le 2 juin 2002 la compagnie norvégienne de recherche géophysique, T.G.S.-N.O.P.E.C., a débuté un programme de recherches sismiques sur les côtes du Sahara Occidental conformément a l'accord signé le 31 mai avec le gouvernement marocain, Kerr McGee et TotalFinaElf " 30. La société FUGRO entrepris des recherches pour T.G.S. jusqu'en septembre 2002.
Il faut noter, au sujet de la société Kerr-McGee, que le fils de Monsieur James Baker, l'Envoyé personnel du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies pour le Sahara occidental, et auteur d'un plan de paix pour l'autodétermination du peuple du Sahara Occidental dit plan Baker II, siègerait au conseil d'administration de Kerr-McGee 31.
Le 23 juin 2003, au cours de son C.A., auquel a participé le B.P.R.M., l'O.N.A.R.E.P. a abordé la question du point de la campagne de reconnaissance dans " les provinces du sud " 32 .
Le 11 juillet 2003 TotalFinaElf décide de geler son activité au large du Sahara Occidental.
En avril 2004 la société danoise MAERSKOil et l'O.N.H.Y.M. signent "un accord portant sur 8 permis d'exploitation pétrolier au large de Tarfaya pour une durée de 8 ans" 33. La concession porte sur 15000 kilomètres_ et inclus le bassin sédimentaire de Tarfaya El Aiun 34.
En juin 2004 les sociétés Kerr McGee et FUGROO poursuivent dans la région de Boujdour une reconnaissance sismique pétrolière offshore couvrant 110 400 kilomètres2. Les travaux sont prévus jusqu'en octobre 2004 35.
Toujours en juin 2004, les sociétés PREMIER Oil et STERLING Energy qui a racheté FUSION Oil, en décembre 2003, confirment, auprès du gouvernement de la R.A.S.D., leurs engagements d'exploration offshore de la R.A.S.D 36 .
CONCLUSION
Quelque soit les réalités pétrolières stockées dans le sous-sol du Sahara Occidental, celles-ci "constituent le patrimoine du peuple sahraoui et toute activité concernant ces biens constitue une violation du droit concernant la décolonisation"37.
Pour le Maroc, les lois internationales ne lui reconnaissent aucun droit sur le Sahara Occidental, territoire non autonome, dont les richesses ne peuvent être accaparées par un pays tiers.
Pour le Sahara Occidental, le respect de son domaine offshore, par la communauté internationale, est un devoir dont l'application fait défaut au Front POLISARIO. Il aurait une haute portée symbolique.
"Toute exploitation des richesses naturelles donne un aval politique à la situation d'occupation que connaît le Sahara Occidental, et renforce la puissance occupante, à savoir le Maroc, dans son refus de toute solution négociée et respectueuse du droit" 38.
Pour le Maghreb, dont certains pays exploitent des hydrocarbures, le pétrole pourrait être un formidable outil de rapprochement et d'union.
Paris, juillet
2004.
Philippe Riché,
Association des Amis de la République Arabe Sahraouie
Démocratique, B.P. 251, 75227 PARIS Cedex 05
Notes:
1. Le Monde Diplomatique N°604 juillet 2004
2. Selon Jeune Afrique N°2259 du 25.4.2004, à partir de décembre 2005, 4 millions de tonnes de pétrole/an seront extraites du bassin offshore de Chinguetti.
3. Le Monde du 4.6.2004
4. La carte géologique du Sahara Occidental, C.N.R.S., Paris, 1983, et la carte géologique du nord-ouest de l'Afrique, S.N.E.D., Alger, 1978.
5. Jean-Pierre Beurier, Patrick Chaumette, Gwénaèle Proutière-Maulion, Droits Maritimes, tome 3, Groupe Juris Lyon, 1998.
9. L'Economiste du 28.5.2003
10. L'Economiste du 28.5.2003
11. Le Matin du 1.3.2004
12. http://www.webapps.dfait-maeci.gc.ca
13. http://www.doc.ablathoo.net.ma
14. Le Matin du 1.3.2004
15. http://www.doc.ablathoo.net.ma
16. M.A.P. du 15.5.2004
17. Al Alam du 17.10.2003
19. Felipe Briones, Association Internationale de Juristes pour le Sahara Occidental, novembre 2003, Forum Social Européen, Paris
20. La carte géologique du Sahara Occidental, C.N.R.S., Paris 1983. La carte géologique du nord-ouest de l'Afrique, S.N.E.D., Alger, 1978.
21. Propos d'Abraham Serfaty cité par Elsa Assidon, opus cité.
22. Tony Hodges, Sahara Occidental les origines d'une guerre du désert, L'Harmattan, Paris,1987.
23. Tony Hodges, opus cité.
24. Elsa Assidon, Sahara Occidental, un enjeu pour le nord-ouest africain, Maspéro, Paris, 1978.
25. Moulay Abdallah, Les Nouvelles règles du droit international de la mer et leur application au Maroc, librairie générale de droit et de jurisprudence, Paris, 1981.
27. Afrol news du 25 mai 2002.
28. M.A.P. du 21 juillet 2002
29. Afrol news 27 mai 2003.
30. Afrol news 7 juin 2003.
31. http://www.geopolitique.com du 21 octobre 2003 ;
32. La Gazette du Maroc du 23 juin 2003 N°321.
33. M.A.P. du 19.4.2004
37. Mohamed Sidati, actes du Colloque des Juristes sur le Sahara Occidental, l'Harmattan, Paris, 2001.
38. Mohamed Sidati, opus cité.